Le Tribunal

Le Tribunal du Campement

Art 1: Le tribunal de la communauté est composé d'un juge, cadre du Campement et nommé par ses pairs, et d'un jury constitué de trois citoyens tirés au sort dans une liste de volontaires, les jurés. Ceux-ci feront serment d'impartialité.

Art 2 : L'accusation sera portée par le chef Marshal de la communauté qui rapportera les faits reprochés au contrevenant. La défense pourra etre assurée par l'accusé ou tout autre personne de son choix nomement citée par elle.

Art 3 : Le juge organisera le procès, veillant à ce que celui-ci se déroule bien, avec ordre et légalité. C'est lui qui cassera les arguments ou preuves irrecevables et donnera la parole aux deux parties en veillant au respect des temps de réponse de chacun. Le juge accepte ou récuse les témoignages proposés en fonction de leur caractere etranger a l'affaire et de la moralité de leurs auteurs.

Art 4 : Le jury sera accepté ou récusé par les parties de l'accusation ou de la défense en raison de l'implication trop importante de l'un de ses membres. Chaque partie ne pourra récuser qu'un seul des jurés.

Art 5 : Les membres du jury ne prendront pas part aux débats, mais délibèreront entre eux pour décider de l'issue du procès. Ils déciderons de la culpabilité ou de l'innocence de l'accusé et proposeront une peine en fonction de la gravité des faits.

Art 6 : Le juge enterinera le procès par un verdict; celui-ci respectera le jugement du jury, mais pourra le modifier selon deux critères:
- La légalité des peines et compensations demandées par le jury
- Leurs implications techniques.

Art 7 : Le temps de parole de chaque partie sera égal. Chaque partie aura deux lunes pour répondre a son tour, faute de quoi il sera considéré qu'il n'a rien a ajouter. Le juge veillera a la bonne application de ces temps de parole.

Art 8 : Chacune des parties pourra faire intervenir dans les débats contradictoires les témoins qu'elle jugera necessaires. Ces témoins s'engageront sur l'honneur a ne rien dissimuler et dire la vérité. Dans le cas de parjure des sanctions pourront etres prises envers le témoins.