Vote du texte Tribunal

Voici le texte elaboré pour le tribunal de la communauté. Il s'agit de voter pour le texte et pour le nombre de jurés. Vote ouvert jusqu'a la fin du tour 180.

Pour tout vote négatif il est demandé une explication.

Art 1: Le tribunal de la communauté est composé d'un juge, cadre du Campement et nommé par ses pairs, et d'un jury constitué de X citoyens tirés au sort dans une liste de volontaires, les jurés. Ceux-ci feront serment d'impartialité.

Art 2 : L'accusation sera portée par le chef Marshal de la communauté qui rapportera les faits reprochés au contrevenant. La défense pourra etre assurée par l'accusé ou tout autre personne de son choix nomement citée par elle.

Art 3 : Le juge organisera le procès, veillant à ce que celui-ci se déroule bien, avec ordre et légalité. C'est lui qui cassera les arguments ou preuves irrecevables et donnera la parole aux deux parties en veillant au respect des temps de réponse de chacun. Le juge accepte ou récuse les témoignages proposés en fonction de leur caractere etranger a l'affaire et de la moralité de leurs auteurs.

Art 4 : Le jury sera accepté ou récusé par les parties de l'accusation ou de la défense en raison de l'implication trop importante de l'un de ses membres. Chaque partie ne pourra récuser qu'un seul des jurés.

Art 5 : Les membres du jury ne prendront pas part aux débats, mais délibèreront entre eux pour décider de l'issue du procès. Ils déciderons de la culpabilité ou de l'innocence de l'accusé et proposeront une peine en fonction de la gravité des faits.

Art 6 : Le juge enterinera le procès par un verdict; celui-ci respectera le jugement du jury, mais pourra le modifier selon deux critères:
- La légalité des peines et compensations demandées par le jury
- Leurs implications techniques.

Art 7 : Le temps de parole de chaque partie sera égal. Chaque partie aura deux lunes pour répondre a son tour, faute de quoi il sera considéré qu'il n'a rien a ajouter. Le juge veillera a la bonne application de ces temps de parole.

Art 8 : Chacune des parties pourra faire intervenir dans les débats contradictoires les témoins qu'elle jugera necessaires. Ces témoins s'engageront sur l'honneur a ne rien dissimuler et dire la vérité. Dans le cas de parjure des sanctions pourront etres prises envers le témoins.

HRP ca me rappelle un peu le débat de la constitution européenne. On peut être d'accord avec certains articles et pas avec d'autres...peut être devrait on voter pour chaque article au cas par cas ? Ca sera fastidieux certes mais ca aura le mérite de révéler sans faille les points qui fâchent et qui méritent d'être débattu en profondeur.

Ce texte est le fruit du travail en commun de personnes interessées. Celui qui vote non, a mon sens, devra justifier par une tres bonne raison qui lui parait primordiale pour le bon fonctionnement du tribunal.

Sinon il fallait qu'il vienne s'exprimer avant.

14 votes seulement

Le vote a une durée limitée, alors bougez vous les retardataires.

Bon, j'ai mis trois jurés par prudence,
prudence pour avoir les personnes (juge,procureur, avocat, accusé et 3 jurés, déjà 7 personnes ...)
Prudence sur la longueur des débats, un peu plus long à 5 qu' 3 (5/3 de temps en plus)

Mais, j'aimerai bien voir, essayer, entériné avec 5 jurés, juste pour voir, si j'ai raison ou non ...

Moi je suis pour 5 jurés car le point de vue n'en sera que plus objectif et 5 c'est pas encore trop par rapport a la longueur des débats

Oui, moi aussi je pense que 5 c'est le minimum, car 3 jurés ne sont pas assez représentatifs.

Je suis d'accord avec toi Saignant. 5, ni plus, ni moins.
Mais le vote parle de lui même...

Vu les résultats je pense que 4 serai vraiment plus en adéquation avec l'avis de tous

Non, il faut un chiffre impair pour être sur d'avoir à chaque fois une majorité !

Je crois que Bibifock plaisantait, Saignant...

le probleme c'est le nombre d'affaires a traiter si yen a beaucoup mobiliser 5 personnes a chacun chassant qu'il faudra en nommer des differents et le probleme de recusations... 3 ca semble deja pas mal

On en revient à l'éternel problème de ceux qui préfèrent l'efficacité à l'équité.
Pour ma part je pense que ca vaut le coup d'essayer avec 5 jurés, et de revenir à 3 si ca ne marche pas.

Oui, ca coute rien d'essayer.

[HRP : HyperBob> Un chasseur SACHANT chasser... ]

les gars vous avez pas bien compris le vote est fini est c'est pas l'option 5 jurés qui a ete retenu... Vous nous avez cassez les pieds pour plus democratie commencer par la respecter vous meme... Moi je faisais juste une remarque au passage sur l'efficacité du systeme

Mais on ne conteste pas la décision mon cher Hyperbob, on se contente de justifier notre avis. Puisque la majorité a voté pour 3 jurés, on s'en tiendra à 3, soit. Inutile de t'enflammer l'ulcère direct.

En tout cas je trouve que 19 votes sur 23 citoyens c'est bien: tout les citoyen du campement sont bien impliqué dans la vie politique!

Odelali!

Moi ca me semble honnête et je n'ai rien à redire.

Je plaisantais...

Bien le vote est terminé. Par 11 voix contre 8 le nombre de jurés est fixé a 3.

Je promulgue le texte.

desolé j'avais pas le temps d'etre cool... mais vous m'avez connu plus saignant vous savez qu'il faut pas le prendre mal...