Code Pénal

Code Pénal du Campement

Les délits mineurs

-Désobeissance aux directives des organismes de décisions
-Non respect des lois, traités et textes legislatifs de la cité
==> attribution de points boulets distribués par le juge de son fait ou sur demande d'un citoyen. 1 point a chaque fois, la totalisation de 5 points entraine une amende variable de 10 a 50 TM.

-Cannibalisme
-Insulte sur les ondes publiques
==> amende comprise entre 50 TM et 100 TM. Une peine de prison peut etre envisagée en cas de recidive ne pouvant exceder 3 lunes.

-Vol sans mise en danger de la vie d'autrui
-Destruction de biens publiques
==> dédommagement a hauteur du préjudice subit et peine de prison ne pouvant exceder 6 lunes.


Les délits moyens

-Diffamation sur les ondes publiques
-Esclavagisme
==> Dédommagement a la personne lésée compris entre 80 TM et 150 TM et peine de prison comprise entre 3 et 8 lunes.

-Non respect d'une décision de justice
==> amende journaliere jusqu'au respect de la décision comprise entre 5 et 10 TM.

-Désobeissance aux injonctions des forces de l'ordre
-Non assistance a personne en danger n'ayant pas entrainé la mort
-Vol avec mise en danger de la personne n'ayant pas entrainé la mort
==> Condamnation a la prison ferme comprise entre 4 lunes et 10 lunes.

-Fuite pour ne pas se soumettre a la justice
-Evasion suite a un emprisonnement sur decision de justice ou des instances décisionnelles
==> Condamnation a la peine de prison ferme comprise entre 8 lunes et 12 lunes.

-Atteinte a la sureté de la cité sans conséquences graves
==> Condamnation a une peine de prison comprise entre 10 et 15 lunes et dédommagement compris entre 100 et 200 TM.


Les délits graves

-Humiliation
-Viol
-Torture
==> Condamnation a une peine de prison comprise entre 12 et 15 lunes assortie d'un dédommagement a la victime compris entre 100 et 200 TM.

-Espionnage de la cité
==>Condamnation a une peine de prison comprise entre 13 et 18 lunes assortie d'une possibilité de banissement pour une durée determinée ou non.

-Non assistance a personne en danger ayant entrainé la mort
-Vol sur personne ayant entrainé la mort
==> Condamnation a une peine de prison comprise entre 15 et 20 lunes assortie d'une possibilité de bannissement pour une durée déterminé ou non.

-Trahison ou atteinte a la sureté de la cité avec conséquences graves
==> Condamnation a une peine de prison comprise entre 20 et 24 lunes assortie d'un dédommagement à la cité egal au préjudice subit et d'une possibilité de banissement pour une durée déterminée ou non.

Les crimes

-Meurtre avec premeditation
==> Condamnation a la peine de mort par inanition. Cette peine peut etre requalifiée en peine de prison comprise entre 22 et 26 lunes puis un banissement pour une durée indeterminée sur appreciation du jury.

-Atteinte a la sureté de la cité avec conséquences aggravées
==> Condamnation a la peine de mort par inanition. Cette peine peut etre requalifiée en peine de prison comprise entre 25 et 30 lunes puis un banissement pour une durée indeterminée sur appreciation du jury.


Les peines de prison prononcées par le jury sont cumulatives ou non en fonction de l'importance des faits. Cette appreciation est laissée au jurés.

Dans le cas de délits multiples graves ou de récidives, les peines pourront etre aggravées à l'appreciation des jurés.