Code pénal

Je crée ce fil pour discuter des peines applicables. Je ne numérote pas les articles pour l'instant.

Toute peine de prison ou de travaux forcés doit être limitée dans la durée. Cette durée peut toutefois être prolongée sur simple décision d'un juge en cas de tentative d'évasion.

Une peine de prison est une peine lors de laquelle la personne condamnée est détenue dans une prison; elle est tenue de travailler mais a droit à un salaire.

Une peine de prison est une peine de prison lors de laquelle le détenu est forcé de travailler, et n'a pas droit à un salaire.

En fait, je me demande même si on devrait permettre cette peine; une peine de prison avec salaire offre davantage de possibilités de réinsertion au détenu.

La peine de mort n'est permise que dans un seul cas: celui d'un évadé de prison qui commettrait un meurtre.

Al Capone, ça vous dit quelque chose? Encore une fois c'est une suggestion.

Roupille

Je dirais que la peine de prison est systematique, c'est la seule façon que nous ayons de sanctionner quelqu'un.

Le salaire aussi est systematique, tout travail meme forcé est rémunéré. Le salaire sert alors soit a dedommager la victime, soit a couvrir le prejudice de la cité.

La peine de mort ne devra etre envisagée que dans les cas les plus extremes et strictement encadrée pour eviter tout debordement. Du style dans un groupe sans reserves, pour eviter l'attaque d'un tiers pour lui piquer ses reserves.


Essayons de lister les délits possibles et de les mettre dans l'ordre de gravité du plus petit au plus grand.

-cannibalisme
-vol
-esclavagisme
-humiliation
-viol
-espionnage
-trahison
-torture
-meurtre

Si nous arrivons a lister le tout et trouver l'ordre qui convienne au plus grand nombre, la peine encourrue sera facile a trouver.

- insultes sur les ondes publiques
- diffamation sur les ondes publiques
- non assistance à personne en danger
- atteinte à la sureté de la communauté (par exemple ne pas respecter un traité signé par la communauté, provoquer une autre com au nom du campement,..)
- évasion ou non respect d'une décision de justice
- désobeissance à la force publique (aux marshalls ou aux cadres)
- destruction de bien public

-Homicide involontaire (ne pas nourrir un prisonnier, voler des ressources et causer ainsi la mort de quelqu'un, etc)



A propos des "travaux forcés", que se passe t il si le prisonnier désire produire une ressource en particulier, alors que ce n'est pas l'intérêt du Campement ?

Saignant a écrit:

A propos des "travaux forcés", que se passe t il si le prisonnier désire produire une ressource en particulier, alors que ce n'est pas l'intérêt du Campement ?

d'ou la mise en place des "points boulets"
avant les peines de prisons ya les amendes et les travux d'interet generaux

la peine de mort je suis plutot contre mais c'est vrai que des cas comme al caponne etc rende cette position delicate car l'exile est pas une solution viable...

Hyperbob a écrit:

la peine de mort je suis plutot contre mais c'est vrai que des cas comme al caponne etc rende cette position delicate car l'exile est pas une solution viable...

Moi, je suis pas chaud bouillant dans le principe de la peine de Mort,
avant
Y'a l'exil (de l'autre coté du tumulte),
la déportation chez les TPiens,
la perpét' (avec Karita comme goelier/parleur/seul contact extérieur (là, ça craint vraiment )

Ou bien en Combat de Gladiateurs, ou Duel à Mort ...

Ce que je voulais dire, c'est qui est ce qui décide de la ressource à produire, le prisonnier ou le Campement ? Imaginons par exemle un prisonnier ayant une compétence à peu près équivalente en eau et nrt, et qui désire produire de l'eau afin d'améliorer cette compétence, alors qu'on est en plein été par exemple. Est ce qu'on peut l'obliger à produire autre chose dans l'intérêt du Campement, ou le laisser décider, sachant qu'il recevra moins de TMs s'il produit moins ?

Un prisonnier travail par decision de justice pour rembourser sa dette a la communauté ; il fait ce qu'on lui dit!

Si quelqu'un est en prison, j'ai du mal à concevoir 'normal' le fait qu'il touche un salaire... Il purge sa peine, c'est tout.

J'aime bien l'idée de toucher un salaire pour aider à la réinsertion mais pas tout le salaire.
Je verrais bien 50% qui vont directement remboursé la peine financière, et 50% pour l'aider à s'intéresser à la communauté et se réinsérer.

alors il travaille pour la communaute pôur rembourser sa peine decider par le tribunal en fonction des prix du campement


la duree de la peine depend de son choix a produire.
(peut etre pas non pask'on le nourrit le monsieur alors exemple plein ete je produis de l'eau mais je produis rien et je prends 3 ressources gratuitement)

tout son travail va a la communaute.

a la fin de sa peine il a le choix de quitter le campement ou rester

si recidive
le bannissement sans ressource et sans rien dans le desert

si re recidive
la peine de mort

on est bien gentil mais faudrait pas nous prendre pour des pôires bibi

Kuwox voit les choses comme moi
Je suis heureux de ne pas être le seul à penser moins gentil que les autres.

Pour tenter d'y voir plus clair a travers tous vos apports :

Les délits "mineurs"

-Vol sans mise en danger de la vie d'autrui (des TM, de la pijotte...)
-cannibalisme
-insulte sur les ondes publiques
-non respect des lois de la cité
-désobeissance aux directives des organismes de décisions
-destruction de biens publiques


Les délits "moyens"

-esclavagisme
-espionnage
-diffamation sur les ondes publiques
-atteinte a la sureté de la cité sans conséquences graves (excuses du diplomate)
-non respect d'une décision de justice
-fuite pour ne pas se soumettre a la justice
-Désobeissance aux injonctions des forces de l'ordre


Les délits "graves"

-vol avec mise en danger de la personne (reserves)
-humiliation
-viol
-trahison
-non assistance a personne en danger n'ayant pas entrainé la mort
-atteinte a la sureté de la cité avec conséquences graves (dédommagement, gel des relations)
-évasion


les délits "extremes"

-vol ayant entrainé la mort de la personne
-non assistance a personne en danger ayant entrainé la mort
-torture
-meurtre
-atteinte a la sureté de la cité avec conséquences aggravées (déclaration de guerre, repression armée)


Voila pour les délits possibles a voir pour affiner la gravité de chacun. C'est surtout pour avoir une idée d'un bareme graduel.

Pour les peines :

Le point boulet; il peut untervenir dans les cas les moins graves. Décidés par le juge uniquement peut etre pour ne pas alourdir. Ces points boulets se cumulent et peuvent donner lieu a une amende a partir d'un seuil.

L'amende; elle vient en réparation pour rembourser un préjudice financier. Elle peut etre couplée a une peine de prison.

Le dédommagement; il vient en compensation d'un préjudice moral et peut etre couplé a une peine de prison, voir une amende. Le travail pour gagner un salaire est réalisé dans un groupe dont le chef sera le tuteur du dédommageable et sera chargé de répartir le salaire (80%/20%). Le travail en vu du dédommagement ne commence que lorsque la peine de prison est terminée.

La peine de prison; Dans les cas les plus importants des délits. La peine est obligatoirement couplée avec des travaux forcés pour dédommager la cité des vivres consommées. Ce travail est réalisé sous la surveillance d'une tuteur( travail dans un groupe a discrétion du chef de groupe).

La peine de mort; elle doit etre utilisée exceptionnellement et dans des conditions strictes de jugement et d'application. On peut estimer qu'il faut cumulation de délits graves et non volonté de rédemption.

il manque le bannissement

moi j'aime bien cette peine :" on est pas des monstres on va pas te tuer, mais si tu t'en sort et que tu recommences, la on te tueras pour de bon".
c'est une prevention a la peine de mort, une peine mort sympas

L'espionnage est plus qu'un délit moyen, à mon sens, mais j'approuve plutôt pour le reste.
Et oui, le bannissement me semble une bonne idée.

Precisez si vous le voyez en peine de sibstitution a la peine de mort ou si c'est le stade juste avant.

D'autre part comment voyez vous les choses ; on le bani avec des vivres pour 5 lunes?

Le gars sort de la comm fait 3 lieues et vole ou tue le premier qu il rencontre, on fait quoi ?

c'est une substitution a la peine de mort

il perds tout ses droits ( au campement) , pas de sauvetage vis a vis de sa personne ni de protection etc....

on le laisse sans vivres (faut pas rigoler non plus, on changera ca quand on n'aura plus besoin de se rationner)

c'est une peine de substitution donc si il recommence c'est peine de mort sans proces ( puisqu'en fait on l'a deja fait son proces(deja condamner a mort mais la gentillesse du campement l'a juste remis au desert))

Effectivement, il risque de foncer sur le premier venu pour survivre... Toutefois, je reste d'accord avec Kuwox.
Maintenant, je vois pas ca comme une substitution forcément à la peine de mort. Banir un espion me semble juste, mais dans ce cas, je pense qu'une outre d'eau et quelques vivre lui permettront de passer le désert...
Perte de tout le reste, droits et privilège, en tout cas, tout à fait d'accord.

Banni :
Quelques provisions, une outre d'eau,
et laissé seul de l'autre coté du Tumulte (il n'aura qu'a rejoindre les DNs)
ou accompagné du coté de TP (sans Visa ... )

Et Bonne Chance dans ta "futur vie" ...

donner des esclaves a tp ne me plait guere

l'autre rive du tumulte ca me parait plus mieux

va pour les vivres, vous aimez bien gacher vous

Pour moi, les vivres, ca dépendra du crime... De l'autre côté du Tumulte, oui. Offrir de la main d'oeuvre aux Bolchos... Hmm, non merci

Je ne suis pas d'accord avec le principe de peine de mort pour raisons morales. On peut toujours substituer l'exécution par un bannissement.

De plus, pour éviter la tentation de récidiver pour récupérer des ressources, on filera de quoi subsister aux criminels qu'on bannit, et pour satisfaire ce racho de Kuwox on leur fait payer ce qu'ils emportent, avec un travail forcé si besoin.

La gradation des peines me semble appropriée, cependant il faudrait mettre l'humiliation avec la torture, que ce soit dans la catégorie grave ou moyenne. Elle consiste à ...heu, faire consommer à la victime ses propres excréments, et la torture psychologique résultante est aussi horrible que la torture physique proprement dite à mon avis.

Le vol de ressources pour causer la mort est un meurtre, ni plus ni moins, mais le vol de ressources qui entraîne la mort est moins grave, c'est un homicide involontaire. Ce deuxième cas est moins grave que le premier, il faut donc distinguer les deux, et le tribunal tranchera à chaque fois pour distinguer la peine à appliquer.

Saignant a écrit:

Le vol de ressources pour causer la mort est un meurtre, ni plus ni moins, mais le vol de ressources qui entraîne la mort est moins grave, c'est un homicide involontaire. Ce deuxième cas est moins grave que le premier, il faut donc distinguer les deux, et le tribunal tranchera à chaque fois pour distinguer la peine à appliquer.

et tu feras la difference comment? tu demanderas a l'accuse si il l'a fait pour manger ou pour tuer?

plus serieusement si tu demandes l'avis au mort il te diront que c'est la meme chose, vu que ces lois sont applicable sur le territoire du campement il est facile de demander des ressources ou un plan de sauvetage au csf.

pour moi c'est exactement la meme chose....

je sais chuis pas un humaniste mais j'en ai jamais fait un secret, l'absolution j'y crois pas, et je crois pas en la bonte divine non plus... et pîs plein d'autre truc.

si on a des peiunes trop molles on sera encore pris pour des imbeciles trop dure on sera pris pour des tyrans.

alors tyrans ou imbeciles va falloir faire un choix

Ben pas forcément, on peut faire un effort pour avoir des lois justes, sans êtres ni tyranniques ni laxistes.

Ensuite la gravité du crime est déterminée lors du procès, tu peux pas appliquer la peine la plus lourde dans le doute. C'est au jury de décider lors des délibérations si c'est un crime ou un homicide involontaire, en fonctions des plaidoiries, des preuves, des aveux, etc...

ce qui te semble juste pourra sembler laxiste pour certain et tyrannique pour d'autres

et bien sur ce sont les jury qui decide de la peine encourue

le juge n'est la que a titre d'arbitre