Modification constitution

A peine venont nous de promulguer la constitution du Campement que je m'aperçoit qu'il manque un article sur la proprieté privée.
Cet article devra correspondre avec les textes suivants :

Les boutiques

Citation :

Art 1 : La communauté le Campement met en vente aux citoyens des terrains au prix de 100 TM l'unité dans le quartier principal et 50 TM l'unité dans les autres quartiers. Ces terrains ont une fonction privées ou professionnelle la communauté autorisant l'installation de boutiques aux frais du citoyen.

Art 2 : La communauté ne vend des a present des marchandises que par lots de 10 unités. Le commerce de détails se fera dorénavant dans les boutiques ou chaque commerçant peut vendre tous les produits disponibles a la vente dans la communauté.

Art 3 : Les commerçants s'approvisionnent aupres de la communauté par des lots de 10 produits minimum vendus au prix fixé (prix d'achat) augmenté de 1 TM par unité, correspondant a la taxe d'autorisation de commercer.

Art 5 : Les produits disponibles a la vente ne sont que les produits disponibles et autorisés par la communauté.

Art 5 : La communauté n'achete des marchandises qu'aux tarifs fixés par elle et disponibles sur les Fréquences adéquates.

Art 6 : Toute entente entre les commerçants visant a faire monter artificiellement les prix des produits est interdite. En cas de disproportion flagrante des prix pratiques, la communauté se réserve le droit de remettre des produits en vente a l'unité a un prix plus raisonnable.

Art 7 : Le commerce des ani n'est pas autorisé en dehors du comptoir Horse Boys, seul habilité a acheter et vendre ces produits.

Art 8 : Toute personne achetant un terrain a la communauté s'engage a detruire les constructions eventuellement baties en cas de départ de la cité sans pouvoir pretendre a une indemnisation.


NB (Hrp; l'article 8 s'applique au personnage et au joueur /Hrp)

Les coffres :

Citation :

Pour toutes les personnes qui ne souhaitent pas garder leurs biens sur eux, la communauté met a disposition le coffre.

Vous pouvez deposer en toute confidentialité vos biens aupres de Sparafucile et les reprendre a tout moment.

Je vous propose pour le texte des coffres :

Toute personne peut déposer tout ou partie de ses biens dans les coffres de la communauté. Pour ce faire il suffit de s'adresser au comptable de celle ci.

Le dépot est anonyme et confidentiel, nul autre que le proprietaire du ciffre ne peut pretendre a savoir ce qu'il contient.

La communauté s'engage a ne jamais utiliser le materiel déposé sans l'accord express de son proprietaire.

Tout bien déposé sera remis immediatement a son proprietaire sur simple demande de celui ci.


Je vous propose comme article de la constitution pour introduire cette notion de proprieté:

Art ? : Toute personne peut acquerir des biens par le biais des la monnaie du Campement, le Trase Mark (TM). Ces biens sont de deux types, les biens materiels et les biens fonciers.
En plus de l'achat et la construction d'habitations particulieres, les habitants de la communauté peuvent pretendre a developper le commerce dans des boutiques.

Comme d'habitude, j'attend vos remarques avant de mettre au vote.

UP

Si pas d'objections d'ici la fin de la lune 187 , je met au vote.

C'est plus des lois, voire des règles de fonctionnement, que des points à mettre dans une constit'.

Dans une constit', il faudrait plutot un texte du genre "Le Campement protège les biens privés de ses habitants, acquis légalement en accord abvec la loi"

MAis sinon ces règles sont pas mal

Roupille
Casse couille

Juste la partie intitulée "art" est destiné a la constitution le reste c'est un texte specifique pour expliquer les coffres. Mais du coup je rajoute la notion de coffre a larticle. Ca donne :

Art ? : Toute personne peut acquerir des biens par le biais des la monnaie du Campement, le Trase Mark (TM). Ces biens sont de deux types, les biens materiels et les biens fonciers.
En plus de l'achat et la construction d'habitations particulieres, les habitants de la communauté peuvent pretendre a developper le commerce dans des boutiques.
Pour toutes les personnes qui ne souhaitent pas garder leurs biens sur eux, la communauté met a disposition le coffre.

En fait je cite les mots "boutiques" et "coffre" pour pouvoir en faire des liens vers les textes correspondant.

moi en revanche je suis pas trop d'accord pour vendre que des objets a l'unite sans pour autant avoir de boutique.

sachant l'engagement d'une boutique: rester au campement pour s'occuper de cette boutique. tres peu de personne s'engagera dans cette voie, donc aucun moyen de pouvoir s'acheter certain article que par 10 c'est quand meme naze (sachant aussi que certaine personne ont deja des boutiques seront elles taxes de 100 TM?)

Il est bien evident que si aucune boutique ne se montent, la communauté vendra a l'unité. Elle se reserve le droit de le faire aussi si les commerçnats exagerent.

Les boutiques existantes ne sont la que pour permettre d'initialiser le systeme. Des qu'un citoyen monte sa boutique elles s'arretent ou paient les 100 TM.

Attention ce n'est pas le systeme des boutiques dont on parle, il est acquis, c'est juste de l'insertion dans la constitution de l'article qui y renvoie.